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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS
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TRANSPAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSPAD
GROUPE CAHORS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1336787
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2016

Présentation de la marque TRANSPAD

Déposée le 2 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle – Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2306793) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2306793) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPAD est expirée depuis le 2 janvier 2016.

GROUPE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : MAXIPOL , GROUPE CAHORS , CAHORS , CAHORS , (Marque figurative) , MINIPOL , LES NUITS COMPOSITES


GROUPE CAHORS Société anonyme - Zone Industrielle – Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2306793) - 46000 - France - SIREN 551650070


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2306793) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306793 - Publication au BOPI 2006-01-31

Renouvellement sans limitation n°2059867 - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, et en particulier transformateurs de distribution électrique;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.